N°14 - Le peuple éliminé

Par Philippe Mesnard
 
En France, les syndicats n’ont plus de véritable assise populaire. Pourtant, l’État leur consent un pouvoir de négociation fort, et renforce même la domination de certains syndicats, alors que leur représentativité est de plus en plus fictive.
 
Le syndicaliste est représentatif. Par essence. Car sa représentativité est universelle, selon le syllogisme bien connu : « Les syndicats représentent les travailleurs, les travailleurs c’est le peuple, les syndicats représentent le peuple ». Partant, qui mieux qu’un syndicaliste saurait dire ce que ressent le peuple, même (et surtout) en dehors de la sphère du travail, où les syndiqués, en France, ne sont plus que 8,2% ?
 
Qu’il s’agisse de navettes corses, d’accords salariaux chez Renault ou d’eau ardéchoise, les syndicats sont omniprésents. Mieux, qu’il s’agisse de solidarité caniculaire, de propreté des rues ou du lancement d’un tramway, les syndicats sont omniprésents. Cette obsédante présence culmine avec le commentaire de faits divers : un policier se suicide, une voiture se renverse, un camembert empoisonne ? Les syndicalistes parlent, dénoncent, accusent ; pas le policier de la même brigade, pas l’automobiliste qui emprunte la même route, pas le camembert : le syndicaliste.
 
Des racines historiques et légales

Cette représentativité obligatoire, institutionnelle, cette confiscation de la parole publique, est tout à la fois historique et légale : historique parce que les syndicats ont effectivement représenté les travailleurs, et les ont représentés, le plus souvent, au nom d’un combat politique qui transcendait le simple monde du travail ; légale parce que la législation française organise la mainmise des syndicats sur la vie sociale, à plusieurs niveaux, en empêchant les autres partenaires sociaux de s’exprimer (sauf à les choisir unilatéralement), alors même que la représentativité des cinq syndicats historiques(1) s’effondre en même temps que le taux de syndicalisation : 5,2% des salariés du privé sont syndiqués, et 15,1% des salariés de l’État, collectivités locales comprises.
C’est un arrêté de 1966 qui a décrété que ces cinq confédérations syndicales seraient représentatives au niveau national, à l’exclusion des autres. J.-H. Stahl, commissaire du gouvernement chargé d’éclairer le Conseil d’État sur la question, déclare que le système en vigueur « reflète encore les héritages politiques de la Libération et de la guerre froide »(2), et que « les diverses règles régissant la représentativité syndicale tendent davantage à conforter ces héritages, voire à figer le paysage, plutôt qu’à favoriser son renouvellement. » Effectivement, l’UNSA et le Groupe des dix Solidaires(3) se sont faits retoquer le 8 novembre par le Conseil
d’État, qui a considéré que la première était trop jeune et pas assez implantée pour devenir la sixième organisation représentative (alors que ses chiffres valent ceux de la CFTC : l’UNSA représente 12,1% des fonctionnaires, la CFTC, 3,3%), et la seconde pas assez représentative des fonctionnaires, alors que ses scores sont supérieurs à ceux de la CGC et de la CFTC dans la fonction publique. CGT et consorts peuvent donc continuer à désigner des représentants syndiqués dans les entreprises de plus de 50 salariés sans avoir à fournir la preuve de leur représentativité, là où l’UNSA, pour s’implanter dans une entreprise, doit justifier de son nombre d’adhérents dans cette entreprise, de son audience auprès des salariés, de son indépendance : on imagine les ravages si les Cinq devaient aujourd’hui en passer par là(4)…
 
Le monopole du dialogue

L’enjeu de cette représentativité nationale n’est pas mince : seules les cinq confédérations historiques bénéficient du meilleur financement public et sont habilitées à discuter avec le gouvernement. Véritable monopole organisé depuis presque 40 ans, et que seule la loi pourrait remettre en cause, là où le peuple devrait pouvoir s’exprimer. Elles seules peuvent intervenir dans des négociations collectives et des accords de branche ; elles seules sont présentes au premier tour des élections de représentants du personnel. Les autres syndicats ne sont pas admis à la table des négociations, quel que soit leur poids, qu’ils peuvent prouver, alors que les Cinq n’ont plus rien à prouver - ce qui tombe à merveille puisque leur représentativité recule chaque année. À l’évidence, le système a longtemps découragé la création d’autres syndicats - et encourage les dérives : la CGT peut s’obstiner chez Perrier, à Vergèze, en dépit des souhaits exprimés par la majorité des salariés. Et elle peut dénoncer en s’étranglant de juste indignation les revendications ethniques des navigateurs corses (réclamant et obtenant des quotas de travailleurs corses résidant en Corse dans les compagnies de ferries), là où le véritable enjeu est sa manifeste perte d’influence dans cette profession.
En descendant au niveau de l’entreprise, la préférence donnée au représentant syndical par rapport au délégué du personnel hors liste est tout aussi manifeste : s’il y a un représentant syndical, c’est lui qui signera les accords d’entreprise ou pourra les dénoncer quand bien même la majorité des salariés les aurait votés ; il est reçu par la direction avant les autres représentants du personnel ; s’il quitte l’entreprise, un accord qu’il a signé peut devenir caduque et être renégocié ; on lui doit plus d’informations qu’à un simple représentant, pourtant tout aussi bien - voire mieux - élu que lui. Etc.
 
Un enjeu de pouvoir

Au bout du compte, l’encadrement légal du syndicalisme aboutit à éliminer le peuple du jeu social : la préférence est donnée a priori au syndicaliste, les organisations “représentatives” n’ont pas à prouver qu’elles le sont, aucune des Cinq n’a intérêt à élargir la représentativité nationale, et le gouvernement n’a rien fait pour aménager les règles du dialogue social, déjà bien assez compliquées à son goût. En empêchant d’entrée de jeu les nouveaux acteurs sociaux de pouvoir négocier au-delà d’un certain niveau, la loi elle-même a découragé le dialogue.
Mieux, le statu quo est si évidemment perçu, vécu et pensé comme une situation d’équilibre des forces politiques, hors de toute représentativité populaire, que le même Stahl, qui paraissait avoir une bonne analyse des faits, a lui-même recommandé au Conseil d’État de ne pas provoquer « une recomposition du paysage syndical » car « de telles prises de position, éminemment politiques en ce qu’elles affectent des éléments structurants de la vie du pays, relèvent avant tout de l’autorité politique » : admirable ! Et surtout admirable de sincérité démocratique : c’est le pouvoir politique qui décide de qui est représentatif, qui confère cette représentativité comme on octroie un privilège. Ce n’est pas au peuple français d’en décider directement en s’exprimant par le vote. Une fois encore, la représentativité du pouvoir légal et de ceux qu’il appelle légalement à être ses interlocuteurs n’est qu’un moyen d’éliminer le peuple réel du jeu politique.
Il est intéressant de noter ici la confluence d’intérêt des syndicats en perte de vitesse et d’un gouvernement qui n’a de démocratique que le nom : les acteurs institutionnels confisquent une légitimité qu’ils n’ont pas, qu’ils n’ont plus, au nom d’une Révolution française mythique à laquelle répond la mythologie syndicaliste de la rébellion ouvrière (ouvriers qui sont les moins syndiqués, en France), bien éloignée des enjeux que définissent aujourd’hui les confédérations syndicales.
 
Légitimité mythologique et légitimité pratique

Cela dit, le peuple rend une légitimité pratique à ces acteurs : maintenant que les syndicats sont institutionnalisés - et donc maintenant que se syndiquer est inutile -, les Français se déclarent contents des syndicats, ou en tout cas de l’action syndicale : comme la Justice ou la Police, le Syndicat est en effet un corps mis à la disposition des citoyens par l’État. Au même titre qu’eux, il distribue un service public parfois déficient, parfois incohérent, mais au bout du compte au service des travailleurs - et donc du peuple puisque l’immense majorité des Français a été, est ou sera travailleur (“actif” !), et que cet état détermine les conditions de vie pré- et post- travail.
Si les Français considèrent que le Syndicat est un grand corps étatique, un Intercesseur de droit (une institution charitable, en deux mots, comme pouvait l’être l’Église sous l’ancien régime(5)), et non pas l’expression de la démocratie du travail, c’est là aussi grâce à la loi : en France, quand un syndicat négocie, il le fait pour tous les salariés et non pas seulement pour ses adhérents. La France conjugue ainsi l’une des plus faibles représentativités syndicales des pays industrialisés et le taux de couverture conventionnelle le plus élevé : 90% des salariés sont couverts par une convention collective. En Suède, où les syndicats ne négocient que pour leurs adhérents, plus de 80% des salariés sont syndiqués ; en Belgique, les salariés sont passés à la moulinette du système « de Gand » : le versement des allocations chômage est soumis à une adhésion syndicale préalable… À ce compte, on finirait par préférer le système français et ses “spécificités” : une fois débarrassés des oripeaux de la représentativité, le système ne marche pas trop mal. Pourvu qu’on ne se paye pas de mots, les soi-disant représentants sont efficaces.
Il va sans dire que cette légitimité “fonctionnelle” fait horreur aux syndicats, qui détestent être instrumentalisés et sont parfois allés chercher dans le débat de société une “vraie” légitimité populaire, au risque de se perdre totalement : après des années de lente décrépitude, la CFTC se laïcise prudemment et se rapproche de la CGC et de la CFDT. Quant à la CFDT, elle s’est enfin recentrée sur le monde du travail, la contestation pure et dure du gouvernement et la détestation des ennemis héréditaires (le patronat et la CGT), après avoir été tentée par le « syndicalisme de transformation sociale ». Il faut dire que les anciens adhérents partaient plus vite que les nouveaux n’entraient. Il est ironique de constater qu’au moment même où la CFDT recule et renonce à défendre un idéal élargi, Stahl recommande d’évaluer la représentativité d’un syndicat en mesurant son audience, certes, mais aussi « la contribution intellectuelle, morale et politique qu’[il] apporte au débat national, par l’expression d’un courant de pensée ou d’une tendance originale »(6).
Non, le projet de société ne fait pas recette : on n’imagine pas la police intervenir dans les débats sur la fracture numérique du territoire, ou la Justice s’emparer des problèmes de la surpopulation pénale : le peuple s’en moque, les professionnels laissent ça aux députés. Le peuple veut des syndicalistes féroces et ingrats face à des patrons ingrats et rapaces. Le peuple éliminé accepte son élimination comme il subit la démocratie, en reconnaissant dans les syndicats des instruments du pouvoir en place, les instruments en place du pouvoir : tant qu’il croit en percevoir un bénéfice, il en accepte le joug.

 

 

Philippe Mesnard

 
 
On consultera avec profit l’étude de la DARES, “Mythes et réalités de la syndicalisation en France”, octobre 2004, éditée par le Ministère de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale (tout un programme). www.travail.gouv.fr, rubrique Études et Statistiques.
Par ailleurs, on trouvera le texte des conclusions de J.-H. Stahl sur le site de l’UNSA (unsa.fr/evenements/RapportConsEtat.html).
1 : CGT, CFDT, CGT-FO, CFTC, CFE-CGC. Les cinq confédérations syndicales ont d’ailleurs fini par absorber le mot syndicat lui-même, dans l’usage courant. Pour les autres syndicats, on parle de “syndicats professionnels”, de syndicats paysans, on précise, on nuance. Mais les Cinq sont seules parées du titre de Syndicats, orgueilleux dans sa simplicité. Cet article se concentrera sur ces syndicats nationaux, même si le problème de la représentativité syndicale sectorielle est tout aussi intéressant.
2 : E. Maire déclare, lui, dans Les Echos du 8 novembre 2004, que la CFDT a été créée en 1964 pour « rendre complètement claire notre indépendance syndicale et réduire l’influence stalinienne qui dominait totalement la CGT à l’époque ».
3 : UNSA : Union nationale des syndicats autonomes, créée en février 1993.
Union syndicale G10 Solidaires, regroupant surtout tous les syndicats SUD, créée en janvier 1998. Cet anarcho-syndicalisme tardif entend contrebalancer le pouvoir des Cinq.
4 : Comme le remarque Stahl : « Eu égard aux conséquences lourdes qui s’attachent à une reconnaissance de représentativité au plan national et interprofessionnel et - ne le cachons pas, l’histoire nous l’enseigne - au fait qu’une telle reconnaissance serait ensuite très difficilement réversible […] » : bel aveu d’impuissance.
5 : Ce qui explique en partie - outre la paresse des journalistes et l’impunité du syndicaliste moyen, surtout fonctionnaire - que ce peuple prétendument avide de s’exprimer, jusqu’à la hardiesse, accepte si aisément que le syndicaliste se substitue à lui en toute occasion. De même, les bons curés servaient à rédiger des cahiers de doléance qui n’avaient rien de traité de théologie morale.
6 : « À l’audience et à l’influence du syndicat, s’ajoute aussi, à notre avis, pour une organisation parmi les plus représentatives au plan national, la prise en considération de la place qu’elle occupe dans la vie sociale du pays, de la contribution intellectuelle, morale et politique qu’elle apporte au débat national, par l’expression d’un courant de pensée ou d’une tendance originale, ainsi que de la diversité et de la richesse qui en résulte pour le pluralisme syndical français. Ce sont sans doute des considérations de cet ordre que vous avez eues à l’esprit lorsque vous avez jugé, « compte tenu de l’ensemble des éléments caractéristiques des organisations les plus représentatives », que la CFTC demeurait en 1966, après la scission ayant conduit à la naissance de la CFDT, une des organisations syndicales les plus représentatives au plan national. » Bien sûr.
 

 

 

N°14 - A la recherche du peuple perdu

Par E. Marsala

Il y a soixante-dix ans, dans Le Souverain captif, André Tardieu, l’un des plus brillants représentants de la classe politique de la IIIe République, dénonçait les contradictions d’un régime qui ne cessait de se proclamer démocrate, alors que le peuple s’y trouvait en réalité dépossédé de sa souveraineté (son pouvoir se bornant à désigner, tous les quatre ans, des représentants chargés de décider à sa place), humilié (par le contraste entre le pouvoir qu’il possédait en principe et celui qu’il exerçait en fait), oublié (dans la mesure où ce n’était pas ses besoins ou ses intérêts qui étaient pris en compte par ses soi-disant représentants, mais ceux des partis, des coteries, des lobbies, ou au mieux, ceux de la majorité). Souverain trompé, souverain captif, grotesque et lamentable, traîné en grande pompe derrière le char de l’État où pavoisent ses élus : la situation dénoncée par Tardieu au début des années 1930 a-t-elle vraiment changé ? Peut-être, mais pas vraiment en mieux.

Suspicion

D’un côté, en effet, le peuple fait l’objet d’une suspicion et d’un discrédit absolument inédits, dont témoigne avec éclat la thématique du populisme, décryptée dans ce dossier par Jean-Baptiste Barthélémy : de la « France moisie » de Philippe Sollers au « peuple du ressentiment » de Pierre Rosanvallon, celle-ci permet de disqualifier un peuple qui ose se révolter contre ses élites bien pensantes, un peuple naïf, ignorant, déraisonnable et donc réactionnaire - et l’on comprend que cette accusation de populisme renoue, sans le dire ou le savoir, avec la démophobie des Lumières.
Mais par ailleurs, ce peuple infréquentable se trouve plus dépossédé que jamais de ses pouvoirs politiques. À plusieurs reprises, depuis les années trente, on a tenté de remettre un peu de logique dans le système démocratique en débâillonnant le peuple : à la Libération, on interrogea les Français sur le projet de Constitution, au début de la Ve République, on entreprit de revitaliser la procédure référendaire… Las : en 1946, le peuple osa refuser le brouillon de constitution socialo-communiste ; dans les années 60, il manifesta à nouveau ses caprices et ses foucades, et l’on dut mettre le holà, refermer sans états d’âme la porte imprudemment entrouverte, comme nous le rappelle du reste Christophe Boutin.
Mais est-ce bien du peuple dont il est ici question ? Autrement dit, le peuple se confond-il avec le nombre ? Se confond-il avec la somme arithmétique de ceux qui vivent, à tel moment, sur tel territoire, ou encore, comme l’affirme la tradition républicaine, de ceux qui sont inscrits sur les listes électorales ? La seule réponse plausible est négative. Si le peuple existe, il est forcément autre chose que le nom servant à désigner cette addition dont les termes et les limites ont été établis par la loi, et qu’elle pourrait tout aussi bien modifier à son gré, en la gonflant ou en la rétrécissant. Si le mot a un sens, le peuple transcende nécessairement la somme de ses composantes : il implique l’existence d’une unité, et du côté de ceux qui le forment, le sentiment, unanimement partagé, de constituer un Tout, et le désir de le perpétuer. Un Tout qui naît d’une longue histoire commune, et de la conviction que l’on partage une même culture, les mêmes valeurs, les mêmes intérêts essentiels, et finalement, le même destin.
Cette acception du mot « peuple », notons-le au passage, est présupposée par la théorie démocratique : sans ce sentiment de « faire corps », de former un ensemble, la notion de « Volonté générale », pivot de la construction rousseauiste, s’avère inconcevable : puisqu’elle se dissout alors en une infinité de volontés particulières, amalgamées au hasard des élections ou des questions posées. Sans peuple, la démocratie est inimaginable. Mais elle est aussi impraticable, comme l’observait Michel Debré lorsqu’il soulignait que seule l’appartenance à ce peuple, avec tout ce que cela comporte, est susceptible de légitimer l’obéissance de la minorité aux décisions de la majorité : sans cette unité supérieure dont on fait partie, il s’agirait simplement d’une manifestation du droit du plus fort, des plus nombreux, imposant en l’espèce leur volonté aux moins nombreux, c’est-à-dire aux plus faibles.
Et l’on rebondit du coup sur d’autres questions, d’autres constats. Ce peuple, sans lequel la démocratie semble inconcevable et impraticable, est une réalité souvent fragile. Il est facile de le faire disparaître, puisqu’il suffit pour cela de saper ce qui fonde son unité, et d’abord, ce sentiment de constituer un ensemble - un sentiment qui résulte essentiellement, en France, de l’histoire et de la culture, d’un passé commun et de gloires partagées. Mais en même temps, rien de plus tentant qu’une telle entreprise, du moins lorsqu’on se réclame d’une modernité conquérante et d’un universalisme intransigeant. Entreprise suicidaire, car si ce qui constitue le peuple français en tant que tel, ce ne sont que les Droits de l’Homme et les grands principes de 89, dont on proclame par ailleurs qu’ils sont communs à tous les hommes et à tous les peuples, alors, il n’y a plus de peuple français.

Faire et défaire

L’une des questions du dossier tourne donc autour de cette tentative, aberrante et mortelle, de déconstruction. Une déconstruction à laquelle le peuple lui-même peut, dans certains cas, prêter la main. Pas d’irénisme : Dante constatait déjà que « le peuple, sans le savoir, tue les principes de sa vie, acclame ses causes de mort, faute de distinguer ni la malignité des unes, ni la bienfaisance des autres. Il ne demande qu’à se conserver, mais il ignore absolument les moyens de sa conservation » (Ch. Maurras, AF mensuelle, 15 septembre 1903). Du moins, il peut se laisser berner, là-dessus comme sur le reste : on verra ce qu’il pense, dans quelques mois, de cette fameuse « constitution européenne » qu’on lui demandera de ratifier solennellement sans lui donner les moyens d’en comprendre le sens et les enjeux.
Car la déconstruction qu’on vient d’évoquer se trouve, en pratique, considérablement accélérée, depuis une douzaine d’années, par l’ambition symétrique de construire un peuple européen, dans le cadre d’une Union en voie de fédéralisation. Or, s’il est parfois aisé, en y mettant le prix, de défaire un peuple, il paraît beaucoup plus difficile d’en fabriquer un. Cela n’est sans doute pas inconcevable : c’est ce que démontre par exemple l’histoire des États-Unis. Toutefois, il s’agit d’un cas de figure très particulier, d’un pays neuf, parti de rien, et qui consacre depuis deux siècles une part considérable de ses forces immenses à établir son identité et son unité, à devenir, pleinement, un peuple. L’entreprise s’avère en revanche extrêmement hasardeuse là où des peuples existent déjà, des peuples dotés d’une histoire propre, d’une culture et d’une tradition particulières. Des siècles d’empire romain, et l’attribution, en 212, de la citoyenneté à tous les habitants de l’empire, n’ont pas suffi à créer un peuple romain au sens moderne du terme, comme nous le rappelle Arnaud Olivier ; soixante-dix ans de bolchevisme en Russie, quarante ans en Yougoslavie n’ont pas empêché l’éclatement et le bain de sang entre peuples ennemis, une fois levée la chape de plomb qui maintenait artificiellement la fiction d’une unité. Même les grands totalitarismes du XXe siècle n’y sont point parvenus, malgré des efforts désespérés, et alors qu’ils y avaient tout intérêt. Alors, peut-être un peuple se fabrique-t-il, peut-être : mais seulement sur le très long terme, et à condition de bénéficier d’un contexte favorable, de convictions, d’intérêts et d’ennemis communs, un contexte dont on peut objectivement douter qu’il puisse se rencontrer à nouveau à l’époque qui est la nôtre…
Le cauchemar qui semble se profiler, est du reste celui d’un monde, le nôtre, où dans certaines régions, les « peuples » auraient disparu sans qu’on ait réussi à les remplacer par « un peuple » de substitution, alors qu’ailleurs, des peuples, de vrais peuples, pas de simples fictions juridiques, continueraient d’exister, avec toute l’énergie, toute la confiance, tout le dynamisme et l’appétit que cela implique. Un monde en voie de (re)colonisation, avec pour horizon, un remake grandeur nature, mais beaucoup moins drôle que le film de Jean Yanne, des Chinois à Paris.

E. Marsala